Zone d’entraide

OmicronWasabi4282

Salut!

Dans mon cours de monde contemporain, l'enseignante a parlé de la cour pénale internationale. Est-ce que c'est comme la Cour suprême ?

Merci

Rosanne M

Salut lionnoir,

La Cour pénale internationale est un tribunal permanent qui traite uniquement des cas les plus graves comme les génocides, les crimes contre l'humanité ainsi que les crimes de guerre. On l'utilise lorsque les autorités nationales ne peuvent ou ne veulent pas le faire: dans certains pays, les dirigeants ou les membres de la royauté sont plus important que les lois, mais pas à la Cour pénale internationale. Elle ne remplace donc pas les tribunaux nationaux, elle leur est complémentaire. La Cour pénale est basée depuis 2002 à La Haye, au Pays-Bas.

La Cour suprême du Canada, de son côté, est la plus haute instance judiciaire au Canada. On se retourne vers celle-ci lorsqu'on appelle une décision prise par une cour provinciale.

Bref, il s'agit de deux instances judiciaires bien différentes. La Cour pénale internationale est utilisée lors de crimes graves, commis n'importe où dans le monde, alors que la Cour suprême du Canada est une instance canadienne qui juge tous types de crimes.

N'hésite pas à nous recontacter si tu as d'autres questions,

Rosanne M.