Secondary V • 2d
Bonjour je rencontre un questionnement sur les taxes. Je sais comment différencier un objet taxable et non taxable et je sais que certain objets s’applique une taxe juste sois le 5% ou juste le 9,975%(exemple un livre écrit en français au Québec il est détaxer du 5% de la tvq). Comment savoir si un objet applique juste une taxe comm un livre en français au Québec ? Et après l’avoir identifié comment savoir quel taxe est applicable dans ce cas là? Merci beaucoup !
Explanation from Alloprof
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Salut, TourmalineRouge4235! :)
Merci pour ta question.
Les produits alimentaires de base, comme les fruits et légumes, les légumineuses, le pain et les viandes et poissons, ainsi que les médicaments délivrés sur ordonnance, les services médicaux et les services d’enseignement sont exemptés des taxes.
Il n'y a malheureusement pas de formule mathématique pour le deviner : c'est une décision législative.
Nous avons justement une fiche qui explique très bien cette notion:
Tu trouveras aussi toutes les listes des biens et services taxables, détaxés ou exonérés sur le site de Revenu Québec:
https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/taxes/biens-et-services-taxables-detaxes-ou-exoneres/.
Une section sur les livres est notamment disponible!
N'hésite pas à nous réécrire si tu as d'autres questions! :)
Iris