bonjour j'ai pas compris la structure reste la même sous l'acte constitutionnelle genre le gouverneur général nomme les membres des conseils sa veut dire il choisi les membres alors que la population élu les député j'ai pas compris genre le gouverneur choisi qui va etre dans les conseil et la population élu les député pour que le gouverneur choisi les membre des conseil qui font parti de ce groupe de député et aussi j'ai pas compris la responsabilite ministeriel genre est ce que les membre du conseil exécutif sont choisi parmi député élu a la chambre d'assemble donc c'est les député élu a la chambre d'assemble qui choisi les membre du conseil exécutif.
Explications (2)
Explication d’élève
6 juin 2026
Sous l'Acte d'Union, le gouv general choisi les membre du conseil executif et legislatif jusqu'en 1949 où Robert Baldwin et Louis Hyppolite (alliance des réformistes) lafontaine qui se get la responsabilité ministerielle où la chambre d'assemblé peut voter un membre du conseil executif
Explication d’élève
6 juin 2026
Bonjour, PythonGamma3543! :)
Merci pour ta question.
Voici un schéma sur la structure politique sous l'Acte constitutionnel de 1791:
Dans la Chambre d'assemblée, la population élit des députés. Ce sont souvent des gens du peuple ou des professionnels locaux (avocats, marchands francophones, etc.). Ils se rassemblent pour proposer des lois.
Dans les Conseils, ce sont plus les groupes du roi. Le Gouverneur choisit ses conseillers parmi ses amis, les riches marchands britanniques et les nobles. Ces gens-là ne se sont jamais fait élire par personne.
Le groupe du Roi (les conseils) a le pouvoir de bloquer toutes les idées du groupe du peuple (les députés).
Tu trouveras plus d'informations sur le sujet et sur le rôle de chacune des institutions dans cette fiche:
https://www.alloprof.qc.ca/fr/eleves/bv/histoire/les-institutions-sous-l-acte-constitutionnel-h1545.
Ensuite, pour ce qui est de la responsabilité ministérielle, voici le schéma politique :
Comme tu peux le voir, c'est le gouverneur général qui nomme à la fois le conseil exécutif et le conseil législatif. Ce sont en effet les autorités britanniques qui nomment le Gouverneur et ce dernier a alors le droit de veto.
Dans une démocratie, il y a ce qu'on appelle la répartition des pouvoirs (législatif, exécutif, judiciaire). Ici, les pouvoirs législatifs et exécutifs appartiennent au Gouverneur (qui a toujours le dernier mot en raison du veto).Cela a pour effet de donner moins de pouvoir aux députés et à la population, surtout à la population canadienne-française, puisque certains députés du Bas-Canada sont anglophones... Ils se retrouvent donc en minorité et n'ont pratiquement aucun pouvoir.
Le principe de la responsabilité ministérielle (gouvernement responsable) est alors revendiqué ; c'est d'ailleurs ce qui avait été, à la base, suggéré dans le rapport Durham, ce qui a été originellement ignoré par les autorités.
Pour en savoir plus sur ce sujet, tu peux consulter la fiche suivante : https://www.alloprof.qc.ca/fr/eleves/bv/histoire/l-acte-d-union-1840-et-ses-consequences-h1302.
N'hésite pas si tu as d'autres questions ! :D
Iris
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